par Emmanuel Netter, professeur de droit privé
Le sujet de thèse présenté ci-dessous avait été proposé l’année dernière pour un financement pluridisciplinaire de la fédération de recherche Agorantic, mais il n’a malheureusement pas été sélectionné. Cette année, le candidat sollicitera un...
N.B : le colloque est reporté sine die Le 19 mars, j’aurai l’honneur d’intervenir dans le cadre du cycle « Numérique, droit et société » de la Cour de cassation (direction B. Bevière-Boyer et D. Dibie),...
La « révolution numérique », résultant de la diffusion massive des technologies numériques au sein de la société, bouleverse tant les modèles organisationnels et économiques que les catégories juridiques. Afin d’aborder ces questions en...
M. Arnaud Latil est à l’initiative d’un beau cycle de conférences sur Les libertés numériques, qui dure d’octobre 2019 à avril 2020. La séance du 6 février, à laquelle j’ai la chance de participer,...
Une mission d’information sur « l’identité numérique » est actuellement conduite, pour l’Assemblée nationale, par Mme Marietta Karamanli (présidente) et Mmes Paula Forteza et Christine Hennion (rapporteurs). Mme Fabienne Jault-Seseke et moi serons entendus le 18...
Le 12 décembre, à l’invitation de Mme Jessica Eynard, je traiterai du thème « L’identité numérique à l’épreuve des données à caractère personnel » (libellé choisi par l’organisateur), à l’Université Toulouse-1 (manufacture des tabacs). Le programme...
Le 19 novembre, j’ai la chance d’être invité par l’Université de Brasilia dans le cadre du 4o COLÓQUIO FRANÇA-BRASIL DE DIREITO E INTERNET: DIREITO, POLÍTICA E CULTURA DIGITAL PARA O DESENVOLVIMENTO NACIONAL E REGIONAL...
Le 15 novembre 2019, j’aurai le plaisir d’intervenir lors de la journée « Plateformes d’intermédiation numérique De nouveaux acteurs, de nouveaux rôles ? », organisée par le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens,...
Pour la deuxième année consécutive, j’aurai l’honneur de participer à une session de formation continue des magistrats organisée par Mme le substitut Clémence Caron, sur le thème du droit des réseaux sociaux. Certains intervenants...
Le 20 juin 2019, à Paris, à l’invitation de Mme Bénédicte BEVIERE-BOYER et de M. Bertrand WARUSFEL, j’interviendrai sur le thème du droit à la portabilité des données à caractère personnel. Le programme complet...